Rejoindre la communauté
banner_forum
Devenez membre de la plus grande
communauté francophone sur le Forex
Partagez, échangez et apprenez en gagnant des crédits sur votre compte de trading

Présentation de foul17

  • foul17

    Je suis tout nouveau sur le forex. Je suis un homme, j'ai 57 ans et j'ai découvertr le site tout à fait par hasard en surfant sur le net. Pardonnez moi si ce n'est pas original du tout. Je travail mais j'ai un planning avec des horaires décalés ce qui me permet d'avooir du temps libre en semaine. La question que je me pose concernant des gains éventuel est:quelle position adopter par rapprt au fisque pour etre en règle? Si quelqu'un peut m'apporter une réponse...
  • jvalau

    Bonjour foul17 et bienvenue sur forexagone.

    Concernant les impôts il y a déjà eu une discution a ce sujet sur le forum et voila ce que j'avais trouvé sur le net:

    Fiscalité du Forex en France

    Quelques minutes de recherches sur Internet permettent de se rendre compte a quel point la question de la fiscalité du Forex est confuse. La Direction Générale des Impôts elle même se contredit souvent dans les réponses qu'elle a pu fournir.

    Après de multiples contacts avec la DGI, et en ayant finalement trouvé un un inspecteur des impôts compétent sur le sujet, nous avons pu obtenir une réponse définitive.

    Définition

    Aux yeux de l'administration fiscale, le Forex est un marché à terme étranger d'instruments financiers sur devises.

    Régime Fiscal

    Le profit net réalisé à l'étranger sur un marché à terme d'instruments financiers ou d'options négociables ou sur des bons d'option est imposé dans les conditions prévues à l'article 120 12° du Code général des impôts, c'est-à-dire au barème progressif de l'IR en ligne 2TS (report de la ligne DL de l'imprimé 2561-BIS).

    La perte nette réalisée à l'étranger sur un marché à terme d'instruments financiers ou d'options négociables ou des bons d'option est imputable exclusivement sur des profits de même nature (celles réalisées conformément à l'article 120 12° du CGI) au cours de la même année ou des six années suivantes en application de l'article 156 6° du CGI. Le suivi des imputation (report de la ligne DM de l'imprimé 2561-BIS) doit être fait sur papier libre sans mention sur l'imprimé n°2074.

    Détermination du profit ou de la perte nette

    Pour chaque opération, le profit ou la perte est égal à la différence reçue ou versée à la date du dénouement du contrat. Ce profit ou cette perte correspond à la somme algébrique des marges positives ou négatives acquises sur chaque contrat du jour de sa conclusion au jour de son dénouement. (En gros le profit ou la perte nette correspond à la somme des gains ou des pertes réalisées).

    Attention, ce n'est pas le rapatriement des fonds en France qui déclenche l'imposition, mais le dénouement des positions. Par exemple, si vous prenez une position sur l'EUR/USD, le résultat est considéré imposable dès que l'opération est débouclée (mais on déclare bien sûr tous les profits et pertes en une seule fois et une fois par an!).

    En bref

    1. Utilisation du formulaire 2561 – BIS
    2. Report de la ligne DL du formulaire 2561 – BIS en ligne 2TS de votre déclaration de revenus.
    3. Si le bilan de l'année est une perte, vous devez toujours utiliser le formulaire 2561 – BIS, et reporter la ligne DM sur papier libre sans mention sur l'imprimé n°2074.

    Bien sur a confirmer car sur ce point il y a beaucoup d'avis divergeants.

    A bientôt et bon apprentissage a toi